Mentions légales
ÉDITEUR
Site web édité, conçu et réalisé par Pierre M.,SIRET 75274891300015 APE 6209Z.
Pierre MIGUEL GARCIA
1 RUE DE CEZY
89300 CHAMVRES
HÉBERGEMENT
Le site est hébergé par :
o2switch
SARL au capital de 100000€
RCS : Clermont-Ferrand
SIRET : 510 909 80700024
TVA : FR35510909807
DROITS D’AUTEUR
Les droits d’auteur attachés à tout contenu fourni sur ce site web appartiennent à Pierre MIGUEL GARCIA ou au propriétaire tiers du contenu.
Sous réserve des stipulations des présentes, aucun contenu de ce site web ne peut être copié, reproduit, distribué, republié, téléchargé, affiché, mis en ligne ni transmis sous quelque forme et de quelque manière que ce soit, y compris notamment sous forme électronique, photocopie mécanique, enregistrement ou autre sans l’autorisation écrite préalable de Pierre MIGUEL GARCIA ou du propriétaire tiers du contenu.
L’utilisation non autorisée d’un contenu de ce site peut constituer une violation des lois relatives aux droits d’auteur, aux réglementations relatives à la confidentialité et à la publicité et aux lois et réglementations régissant les communications ainsi que toutes autres lois nationales et locales.
PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez auprès de Subotaï d’un droit d’accès, de rectification ou de suppression concernant les données personnelles que nous pourrions être amenés à recueillir.
Ces données sont celles que vous aurez volontairement enregistrées lors de vos demandes d’information par e-mail. Aucune information personnelle vous concernant n’est cédée à des tiers ou utilisée à des fins non prévues.
© 2016 ADR Conseils – Tous droits réservés – Accueil